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Un accident sur le chemin du travail peut avoir des conséquences non seulement pour vos collaborateurs et collaboratrices, mais également pour vous et votre entreprise. Nous vous expliquons quelle assurance intervient dans ce genre de cas et à quelles prestations votre personnel a droit.
La santé de vos collaborateurs et collaboratrices est essentielle pour le succès de votre entreprise. En cas d’accident sur le chemin du travail, ils risquent en effet de se retrouver absents pendant un certain temps. En optant pour la bonne couverture d’assurance, vous les aidez à se rétablir et à reprendre le travail au plus vite.
Suis-je assuré en cas d’accident sur le chemin du travail? La plupart des employés et employées se posent cette question, qu’ils se rendent sur leur lieu de travail à pied, à vélo ou en voiture. Et la réponse est oui!
Conformément à la loi sur l’assurance-accidents (LAA), toute personne travaillant en Suisse doit être assurée contre les accidents. En tant qu’employeur ou employeuse, vous devez donc assurer vos collaborateurs et collaboratrices, qu’ils travaillent à temps plein ou à temps partiel ou en tant qu’apprentis ou stagiaires.
Pour savoir si un accident sur le chemin du travail doit être considéré comme un accident professionnel ou non professionnel, il faut voir si la personne concernée travaille plus ou moins de huit heures par semaine. De toute manière, les prestations pour votre personnel sont les mêmes qu’il s’agisse d’un accident professionnel ou non professionnel.
Lorsqu’un employé ou une employée est victime d’un accident sur le chemin du travail, c’est donc l’assurance-accidents obligatoire qui intervient. Il est important que les accidents vous soient signalés directement afin que vous puissiez en informer votre assureur. Les délais d’annonce sont les suivants:
Sur le plan juridique, est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, l’événement n’est pas considéré comme un accident mais comme une maladie.
Accident sur le verglas: en plein hiver, un de vos employés se rend au travail à pied ou à vélo. Des plaques de verglas s’étant formées pendant la nuit et les routes n’ayant pas été salées, il glisse et se casse la jambe. Il s’agit d’un exemple typique d’accident sur le chemin du travail.
Accident de voiture: les embouteillages sur le chemin du travail sont malheureusement inévitables. Alors qu’une de vos employées est coincée dans les bouchons, un autre véhicule la percute. Il s’agit là aussi d’un exemple typique d’accident sur le chemin du travail.
Accident de covoiturage: tous les matins, un collègue vient chercher votre employée en voiture. Sur le chemin du travail, le conducteur brûle un «Cédez le passage» et emboutit un autre véhicule. Il s’agit d’un accident sur le chemin du travail pour les deux collègues.
Accident dans les transports publics: comme tous les matins, votre employé se rend au travail en bus. Il trébuche en grimpant à bord du véhicule et se casse le poignet.
Pour qu’un accident sur le chemin du travail soit reconnu comme tel, il doit avoir lieu sur le chemin direct entre le domicile et le lieu de travail.
Il est toutefois autorisé d’aller faire quelques petites courses en chemin, par exemple. Un passage au supermarché ou une courte visite chez un proche n’a donc pas d’impact sur le cas d’assurance.
Si un membre de votre personnel est absent à la suite d’un accident sur le chemin du travail, l’assurance-accidents obligatoire prend en charge les prestations suivantes:
Conformément à la loi, les prestations en espèces suivantes sont également prises en charge:
En cas d’accident sur le chemin du travail à l’étranger, les prestations sont les mêmes qu’en Suisse, avec certaines limites cependant:
L’assurance complémentaire à la LAA (LAAC) est vivement conseillée si vous voulez améliorer la couverture d’assurance de votre personnel en cas d’accident du travail à l’étranger.
Jennifer Bächtold est Content & Advertising Manager chez AXA. Elle effectue des recherches et rédige sur les tous les thèmes liés à la santé et la prévoyance.
