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Un accident professionnel est vite arrivé, peu importe l’activité ou le secteur. Quel comportement l’employeur doit-il alors adopter? Et quelles sont les conséquences en matière d’assurance?
Au bureau, pendant une pause ou à domicile: lorsque du personnel subit une atteinte à la santé, on parle dans la plupart des cas d’accident professionnel. Or un tel incident a des conséquences négatives aussi bien pour les personnes concernées que pour vous en tant qu’employeur. Afin de protéger au mieux vos collaboratrices et collaborateurs, vous avez pour obligation de les assurer contre les accidents. Vous devez en outre déclarer immédiatement de tels accidents. Mais le mieux est encore d’empêcher qu’ils ne se produisent. Pour ce faire, veillez à un aménagement sûr du lieu de travail et définissez des règles de conduite pour les travaux dangereux. Ainsi, vous contribuerez à la santé de votre personnel tout en améliorant la productivité de votre entreprise.
Sont réputés accidents professionnels les accidents dont sont victimes des membres du personnel lorsqu’ils exécutent des travaux sur ordre de l’employeur ou dans son intérêt. On peut par exemple trébucher au bureau en se rendant aux toilettes ou être victime d’une chute sur un chantier.
Un accident pendant la pause entre aussi dans cette catégorie. À condition toutefois de s’être produit sur le site de l’entreprise ou à un endroit en rapport avec le métier concerné.
On peut citer les deux cas de figure suivants:
Selon la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA), vous êtes tenu, en tant qu’employeur, d’assurer votre personnel contre les accidents professionnels. Lorsqu’un accident est reconnu comme professionnel, l’assurance-accidents obligatoire prend en charge tous les frais associés. Il en va de même pour les maladies professionnelles.
Selon la LAA, le personnel est également assuré à l’étranger contre les accidents professionnels, sous réserve que les conditions suivantes soient respectées:
Lorsqu’un accident professionnel se produit, la personne salariée et l’employeur sont tenus de le déclarer. Pour pouvoir bénéficier de la poursuite du versement du salaire et d’autres prestations de l’assurance, votre collaboratrice ou collaborateur doit d’abord vous signaler l’accident. Puis c’est à vous, en tant qu’employeur, de le déclarer auprès de l’assurance-accidents. Ces deux démarches doivent être effectuées le plus vite possible, notamment pour que la réintégration au poste de travail puisse se dérouler sans problème.
De manière générale, on peut dire que si la personne assurée s’acquitte de son obligation de déclarer en temps voulu, l’assurance peut l’indemniser rapidement. Vous trouverez ci-dessous les délais en vigueur:
Lorsqu’un accident professionnel se produit à l’étranger, la règle est la même qu’en Suisse: pour que l’accident soit reconnu comme un cas d’assurance et qu’il puisse y avoir poursuite du versement du salaire, votre collaboratrice ou collaborateur doit immédiatement vous le signaler, de sorte que vous puissiez le déclarer à l’assureur compétent. En général, ce dernier prend en charge une partie des frais des traitements ambulatoires et stationnaires et participe aux éventuels coûts de transport.
Par conséquent, si des membres de votre personnel travaillent à l’étranger, la couverture supplémentaire offerte par l’assurance complémentaire à la LAA (LAAC) est vivement recommandée.
Dans de nombreux secteurs, le travail est aujourd’hui souvent effectué depuis le domicile. Cette situation soulève certaines questions en ce qui concerne l’assurance-accidents: que se passe-t-il lorsqu’une personne en télétravail est victime d’un accident? Les conditions sont-elles les mêmes que pour un accident sur le lieu de travail? L’assurance-accidents offre-t-elle le même degré de prise en charge?
Dans les cas suivants, un accident en home office est considéré comme un accident professionnel:
La situation est différente lorsqu’il s’agit d’une activité privée:
Au niveau purement assurantiel, l’activité à un bureau à domicile équivaut à une présence au travail. Gardez toutefois à l’esprit qu’il n’y aura probablement personne pour témoigner de l’accident. D’où l’importance de toujours documenter les accidents avec précision.
Prenez des mesures de protection pour empêcher les accidents professionnels dans votre entreprise. De cette façon, vous vous protégez vous-même, ainsi que votre personnel, contre les suites financières et médicales d’un accident. Ces mesures peuvent varier en fonction du secteur et du domaine d’activité. Voici quelques exemples:
Des accidents professionnels dangereux, voire mortels, peuvent se produire sur un chantier. Nous vous recommandons donc non seulement de former votre personnel au maniement des outils de travail et de lui fournir un bon équipement de protection, mais aussi de lui donner les instructions suivantes:
Rappelez régulièrement ces mesures de précaution à votre personnel. Et surtout: stoppez tous les travaux s’il y a danger. Analysez la situation et discutez-en avec toutes les personnes présentes. Le travail ne pourra reprendre que lorsque tout le monde sera en sécurité.
Un accident est également vite arrivé pendant un transport. Des consignes claires doivent donc être données, en particulier pour des travaux avec des charges lourdes. Afin de protéger votre personnel contre les accidents professionnels et d’éviter que d’autres personnes ne se blessent, communiquez à vos collaboratrices et collaborateurs les règles suivantes:
Là encore, exposez bien à votre personnel l’ensemble des risques et des dangers et interrompez tous les travaux lorsqu’une situation devient trop dangereuse.
Le travail avec des polluants a quelque chose d’insidieux, car le danger est souvent invisible. Avant le début des travaux, procédez par conséquent à une analyse des polluants ainsi qu’à une évaluation des risques, et faites preuve d’une prudence particulière avec les substances suivantes:
Portez toujours un équipement de protection approprié et ayez conscience des substances auxquelles vous avez affaire.
Au bureau, on peut aussi être victime d’un accident professionnel tout simplement en se rendant à la machine à café. Assurez-vous donc que tout est bien rangé et que les couloirs et les escaliers sont dégagés. Le risque de trébucher sur des câbles qui traînent ou des tapis épais est particulièrement élevé. Agissez de façon prévoyante en proposant régulièrement à votre personnel des formations ou des ateliers sur la sécurité au travail.
Tous les secteurs sont exposés à des risques d’accident, même ceux où ne s’y attend pas. Identifiez par conséquent les dangers potentiels et prenez-les au sérieux. La sécurité des personnes doit être la priorité absolue dans tous les domaines.
Jennifer Bächtold est Content & Advertising Manager chez AXA. Elle effectue des recherches et rédige sur les tous les thèmes liés à la santé et la prévoyance.
