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Quelle que soit sa forme, la famille est pour la plupart d’entre nous la chose la plus importante dans la vie. Pour garantir son bien-être à long terme, il est important de s’occuper de tout ce qui pourrait troubler sa tranquillité.
Aucune famille n’est à l’abri d’une séparation, de lacunes de prévoyance ou d’un coup du sort comme un accident, une maladie ou un décès, mais toutes les familles peuvent se couvrir contre ces risques.
De nos jours, il existe différents modèles familiaux. En couple, marié ou non, avec ou sans enfants, homosexuel ou hétérosexuel, famille monoparentale ou recomposée: les modèles possibles ont fortement changé au sein d’une société qui s’est métamorphosée au fil des dernières décennies. Même si le modèle familial reste aujourd’hui classique – un couple marié avec enfants biologiques – un enfant suisse sur cinq grandit déjà au sein d’une famille où les parents ne sont pas mariés ou vivent dans une autre forme d’union non traditionnelle. Et à l’avenir, le nombre de ces modèles non traditionnels – familles monoparentales, recomposées ou arc-en-ciel – est appelé à augmenter.
Lorsque l’on sait qu’une famille traditionnelle doit déjà penser à beaucoup d’aspects de la prévoyance vieillesse et risque alors qu’elle est relativement bien protégée par la loi en raison des liens du mariage, il semble d’autant plus urgent pour les autres modèles familiaux d’examiner en détail la façon de s’assurer contre des risques comme la perte de revenu ou le décès du soutien principal de famille.
Malgré la transformation de la société et les multiples possibilités qu’elle offre, la famille traditionnelle reste en Suisse une réalité largement répandue. Elle désigne un couple de parents mariés et leurs enfants biologiques. Dans cette configuration, le père est le plus souvent le principal soutien financier et la mère s’occupe des enfants et du ménage sans rémunération ni assurance sociale. Dans de nombreuses régions, il existe aussi une version partiellement modernisée de ce modèle, dans lequel la mère travaille à temps partiel en plus de s’occuper de la famille.
Parmi les différentes configurations familiales possibles, le modèle du couple marié avec un ou plusieurs enfants jouit de la plus grande protection juridique en Suisse. Toutes les relations interpersonnelles et patrimoniales des personnes liées par le mariage sont en effet régies par la loi, notamment le fait que les parents ont automatiquement la garde conjointe dès la naissance d’un enfant. En outre, ils gèrent en tant que communauté la prévoyance vieillesse et ont une obligation mutuelle d’assistance, un droit mutuel à succession et, en cas d’accident ou de maladie, un droit à l’information médicale.
Les risques pour la famille traditionnelle proviennent souvent d’un déséquilibre entre le soutien de famille principal et l’autre partenaire au salaire complémentaire.
Les mesures de précaution suivantes sont intéressantes pour quiconque souhaite couvrir intégralement sa famille contre les risques.
De plus en plus de couples optent pour une union libre, qui ressemble extérieurement au mariage, mais qui peut être dissoute de manière informelle à tout moment. En plus des avantages fiscaux et financiers, la plupart des couples préfèrent cette solution au mariage en raison de l’absence d’obligations légales. Cela signifie plus de liberté dans la vie quotidienne, mais aussi moins de sécurité pour les partenaires et leurs enfants en cas de coup dur. Il est donc important de prendre des dispositions contraignantes, au plus tard lorsque l’on souhaite fonder une famille.
Il n’existe pas de règles contraignantes pour les couples non mariés qui vivent en concubinage (en allemand). Toutes les obligations entre les partenaires de vie doivent être établies de manière indépendante et consignées dans un contrat de concubinage écrit. Par exemple, le père n’a pas automatiquement de lien de parenté avec l’enfant dès la naissance. Dans un premier temps, seule la relation juridique entre l’enfant et la mère existe. Pour que le père et l’enfant soient également liés par un lien de parenté, la paternité doit d’abord être officiellement reconnue ou établie par un jugement si le père refuse de reconnaître l’enfant.
La liberté de vivre ensemble sans certificat de mariage est souvent un désavantage en cas de difficultés. De nombreux couples vivent de facto comme dans un mariage, mais ils ne sont pas couverts de la même façon en cas de séparation ou de décès. Il convient donc d’agir avant tout dans le domaine de la planification successorale et de la prévoyance.
Que ce soit depuis le début, en raison d’une séparation ou du décès du ou de la partenaire, qu’il s’agisse des enfants biologiques, de ceux du ou de la partenaire, d’enfants adoptifs ou recueillis: les familles monoparentales naissent de différentes façons.
Si l’autre parent n’est pas décédé ou ne représente pas un danger pour l’enfant, les parents continuent de partager la responsabilité parentale. Dans la plupart des cas, l’un des parents – généralement la mère – est seule tutrice et prend en charge toutes les tâches liées à l’éducation de l’enfant: gagner de l’argent, gérer le ménage et s’occuper de l’enfant.
Élever des enfants seul-e n’est pas facile. Par ailleurs, il est encore plus difficile de posséder une bonne couverture et d’épargner pour la vieillesse, surtout avec le budget limité dont disposent habituellement ces familles. Les familles monoparentales sont donc plus souvent concernées par des lacunes de prévoyance.
Les familles recomposées, appelées aussi familles patchwork, sont souvent caractérisées par des réseaux complexes de relations. Qu’il s’agisse d’une séparation, d’un divorce ou du décès de l’un des parents, au moins un ou une partenaire amène un ou plusieurs enfants issus d’une relation antérieure dans le nouveau mariage ou partenariat. À cette configuration familiale peuvent s’ajouter d’autres demi-frères et sœurs avec la naissance de nouveaux enfants communs.
Comme le laisse supposer son nom, une famille patchwork est rarement semblable à une autre. Chacune a sa propre histoire et la situation juridique est donc généralement complexe. D’abord parce que les enfants d’une famille recomposée ont généralement un mélange de parents et de frères et sœurs biologiques et non biologiques. Mais aussi parce que les parents peuvent déjà avoir une histoire familiale précédente avec les obligations correspondantes.
Les conséquences d’un coup du sort peuvent être particulièrement terribles lorsque le couple de la famille recomposée n’est pas marié. En effet, la succession légale est basée sur la famille classique, les enfants non biologiques et les partenaires de vie ne reçoivent donc rien en cas de décès.
Une famille dans laquelle au moins un parent se considère lesbien, gay, bisexuel, trans* ou queer est appelée famille arc-en-ciel. Certaines personnes intersexes avec enfants font également partie des familles arc-en-ciel.
Les enfants de ces familles viennent à leurs parents de différentes manières: ils peuvent être issus de relations hétérosexuelles antérieures, nés au sein d’une union homosexuelle, avoir été adoptés ou avoir été recueillis. Certaines familles se fondent grâce à la gestation pour autrui ou le don d’ovules à l’étranger. Pour les parents trans*, le coming-out peut avoir lieu avant ou après avoir fondé la famille.
Ces dernières années, la Suisse a pris des mesures importantes pour protéger juridiquement les familles arc-en-ciel. Depuis 2018, les couples de même sexe peuvent adopter l’enfant de leur conjoint ou conjointe et le mariage pour tous est entré en vigueur en juillet 2022. Cela signifie que les couples de même sexe jouissent désormais du plein droit d’adoption et peuvent adopter ensemble un enfant, une démarche qui n’était auparavant possible qu’en adoptant l’enfant biologique du conjoint ou de la conjointe. Les couples de lesbiennes ont désormais accès à la fécondation in vitro dans les banques de sperme suisses, ce qui n’était autorisé jusqu’à présent qu’aux couples hétérosexuels.
Ces modifications législatives renforcent la protection juridique des familles arc-en-ciel. Les parents de même sexe jouissent désormais de l’intégralité de l’autorité parentale et, partant, de droits égaux dans des domaines tels que l’héritage et la garde des enfants. Dans de nombreux cas, l’adoption des enfants du conjoint ou de la conjointe, qui était autrefois souvent nécessaire, ne l’est plus, car les deux partenaires peuvent être reconnus comme des parents sur un pied d’égalité, qu’ils soient mariés ou qu’ils vivent en communauté.
Le droit successoral et les assurances sociales sont orientés sur la famille traditionnelle. Seuls les partenaires enregistrés, les enfants biologiques et les enfants adoptés ont légalement droit à la succession et à une rente de survivant de l’AVS, à l’assurance-accidents obligatoire et à la caisse de pension du défunt.
En cas de décès, votre conjoint ou conjointe perçoit des prestations des 1er et 2e piliers. Mais il en résulte souvent une différence par rapport au revenu réellement nécessaire, surtout si vous avez des obligations financières communes. Vous pouvez combler cet écart de prévoyance par des mesures telles que la souscription d’une assurance-vie ou d’une assurance-décès.
Les couples non mariés n’ont aucun droit successoral légal l’un envers l’autre si le ou la partenaire décède. Les solutions de prévoyance individuelle, telles qu’un contrat de concubinage ou un testament, garantissent la possibilité d’hériter pour le ou la partenaire. En outre, il est conseillé d’indiquer votre partenaire à votre propre institution de prévoyance et de le désigner comme bénéficiaire de l’épargne-retraite dans les piliers 3a et 3b.
Si les enfants n’ont pas atteint l’âge de la majorité ou poursuivent leurs études, l’AVS verse une rente d’orphelin en cas de décès. En outre, vous pouvez organiser la répartition de vos biens ainsi que la tutelle selon vos souhaits au moyen d’un testament juridiquement valable. L’administration des biens héréditaires peut également être réglée par testament.
Le 1er pilier garantit le minimum vital après le départ à la retraite, en cas d’invalidité et d’incapacité de gain ainsi qu’en cas de décès.
Le 2e pilier regroupe la prévoyance professionnelle, l’assurance-accidents professionnels, l’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie et les institutions de libre passage. Il a pour but de maintenir le niveau de vie habituel après le départ à la retraite.
En versant des cotisations facultatives dans la prévoyance liée (pilier 3a) ou la prévoyance libre (pilier 3b), il est possible de combler dans une large mesure les lacunes de revenu des 1er et 2e piliers du système social suisse.
Vous avez des questions ou souhaitez un conseil en prévoyance sans engagement? Nos spécialistes se tiennent volontiers à votre disposition.
