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Qu’il s’agisse de la transformation du bâtiment de votre entreprise ou de la construction de votre prochain site, l’assurance des travaux de construction est une base solide pour votre assurance de construction. Pendant la phase de planification et toute la phase de construction, elle protège l’ouvrage en cours de construction, le terrain à bâtir ainsi que tous les matériaux de construction, et prend en charge les dommages et les frais consécutifs causés par des accidents de construction ou des difficultés imprévus, par le vol ou le vandalisme.
En cas de sinistre ou de litige, l’assurance peut consentir une avance afin de protéger le capital du maître d’ouvrage, de permettre la poursuite rapide des travaux et d’éviter des retards de construction coûteux.
L’assurance des travaux de construction protège les intérêts du maître d’ouvrage. Sont également assurés tous les planificateurs participant à la construction (p. ex. architectes et ingénieurs) ainsi que les entrepreneurs exécutant les travaux.
Ce sont principalement les projets de construction complexes, avec un coût de construction élevé et de nombreuses entreprises impliquées, qui nécessitent une protection complète pendant toute la durée des travaux. Cela permet d’éviter les lacunes de couverture pour les architectes, les ingénieurs, les planificateurs spécialisés et les entreprises impliqués, lacunes pouvant résulter de la non-harmonisation des couvertures d’assurance de plusieurs prestataires. Les couvertures suivantes vous permettent d’étendre à volonté votre assurance des travaux de construction:
Les architectes et ingénieurs civils peuvent combler les éventuelles lacunes d’assurance entre leur assurance de la responsabilité civile professionnelle et leur assurance des travaux de construction en souscrivant une couverture des défauts de construction. Ils bénéficient ainsi d’une protection financière si une erreur qu’ils ont commise sur le chantier leur coûte cher, voire provoque un accident.
Il n’existe pas de réglementation contraignante prévoyant qui doit souscrire l’assurance des travaux de construction. Dans la pratique, la conclusion est le plus souvent le fait du maître de l’ouvrage ou de l’architecte responsable. Il est recommandé de clarifier, avant le début des travaux, à qui incombe la conclusion de l’assurance. En règle générale, l’assurance des travaux de construction est souscrite en combinaison avec une responsabilité civile du maître de l’ouvrage.
Généralement, oui. La plupart des entreprises concluent uniquement une assurance de la responsabilité civile d’entreprise. Celle-ci n’intervient toutefois pas systématiquement en cas d’accidents de construction, ou alors elle procède tout d’abord à des clarifications et ne verse le montant que si la faute est établie, et seulement après un certain temps. C’est là qu’intervient l’assurance des travaux de construction, qui couvre les accidents, quelle qu’en soit la cause. Elle accorde par ailleurs une avance pour les cas de responsabilité, indépendamment de la durée de leur clarification. Votre entreprise peut terminer le projet de construction dans les délais.
En règle générale non, car les travaux de construction sont déjà achevés. Chez AXA, toutefois, pour les immeubles dont le coût de construction n’excède pas 5 millions de francs, une assurance de choses pour les bâtiments est intégrée et couvre ce type de dommage à titre transitoire après la fin prévue du chantier. Pour une protection optimale également après la période de transition, il est recommandé de souscrire une assurance de choses pour les bâtiments séparée, à titre de couverture subséquente.
