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Se montrer trop intrépide sur les pistes de ski, c’est non seulement se mettre en danger, mais aussi prendre un risque financier. En effet, en cas de faute grave avérée, l’assurance peut réduire les prestations. Cela peut arriver lors d’un hors-piste périlleux, d’une vitesse excessive sur piste ou d’une descente mouvementée après plusieurs Kafi Lutz.
Ciel bleu, manteau blanc immaculé: qui n’a jamais rêvé de glisser sans bruit dans un paysage hivernal, au milieu de sommets enneigés? Malheureusement, tout ne se passe pas toujours comme prévu. Le Bureau de prévention des accidents (bpa) estime à environ 63 000 le nombre de personnes blessées chaque année dans les accidents de ski ou de snowboard. Près de 90% de ces accidents surviennent sans implication de tiers, tandis que dans les 10% restants, une tierce personne est impliquée. Les sports d’hiver ne sont donc pas sans danger. Prudence et vigilance sont de mise, sur les pistes comme en dehors, et il est indispensable d’avoir souscrit une assurance de la responsabilité civile privée. Une assurance de protection juridique est également à recommander. En effet, quand on prend trop de risques, on peut se retrouver dans une situation très désagréable, surtout lorsqu’une tierce personne subit un dommage.
Après un accident, la priorité est de prodiguer les soins nécessaires à la ou aux personnes blessées. Et c’est bien normal. Mais il faut garder à l’esprit qu’un accident peut aussi avoir des conséquences juridiques, y compris d’ordre financier. La question de la responsabilité est déterminante: la prise de risque était-elle trop importante? S’agissait-il d’une faute grave? Si oui, les assurances sont en droit de réduire certaines prestations et de vous demander de payer vous-même les frais.
Commençons par une bonne nouvelle: les frais médicaux, à savoir le sauvetage, le traitement, les médicaments et les transports, sont systématiquement pris en charge par l’assurance-accidents. Néanmoins, dès lors que l’accident est dû à une trop grande prise de risque, l’assurance est habilitée à réduire les indemnités journalières et les rentes d’invalidité pour faute grave. En cas d’entreprise téméraire, elle peut même refuser de les verser.
«La réduction ou non des prestations et son ampleur dépendent toujours des circonstances de l’accident. Par conséquent, AXA agit au cas par cas», déclare Martina Keller, responsable Prestations Accidents et Indemnités journalières en cas de maladie chez AXA. Lors de ses investigations, l’assurance tient compte de différents facteurs:
«Si une personne part en hors-piste malgré un risque élevé d’avalanche et se retrouve ensevelie sous la neige, elle doit s’attendre à une réduction des prestations», explique Martina Keller. Et si des tiers sont blessés, les conséquences financières peuvent être extrêmement lourdes. Car en cas de faute grave, l’assurance de la responsabilité civile est elle aussi en droit de se retourner contre la personne ayant causé l’accident. Par conséquent, lorsque les conditions sont difficiles, un accompagnement professionnel est vivement conseillé pour le ski de randonnée.
Lorsqu’une personne commet une faute grave, elle s’écarte nettement de la diligence attendue (voir «Types de faute» dans le glossaire de l’Administration fédérale). Les entreprises téméraires ont des conséquences encore plus lourdes: ce sont celles par lesquelles une personne s’expose à un danger particulièrement grave sans ramener celui-ci à des proportions raisonnables (voir OLAA art. 50, al. 2). Dans la pratique, il est toutefois souvent difficile de distinguer les deux notions.
Un comportement trop casse-cou, même dans le domaine skiable balisé, peut être sanctionné par une réduction des prestations. «Une vitesse non maîtrisée ou le non-respect des autres skieurs constitue une faute grave aux yeux de l’assurance-accidents, même sur les pistes», précise Martina Keller. Certes, il n’y a aucune limitation de vitesse en ski, et il est impossible de la mesurer lorsque l’on dévale les pistes. Toutefois, en substance, quiconque agit au mépris des dix règles de la FIS commet une faute grave et peut se voir dans l’obligation de payer les frais. Sans avoir force de loi, les règles de la FIS revêtent un caractère contraignant. Si l’affaire finit devant les tribunaux, les juges s’appuieront sur ces règles pour établir les responsabilités et examineront une éventuelle violation à l’aide des témoignages, des procès-verbaux d’accident et d’autres éléments de preuve.
Rechausser les skis après plusieurs cafés-schnaps peut aussi être considéré comme une faute grave. En effet, une faible quantité d’alcool suffit à restreindre le champ de vision, d’où un risque accru de ne pas voir un autre skieur ou un danger. De plus, on a tendance à aller plus vite et à surestimer ses capacités après avoir bu, ce qui constitue un cocktail explosif. «Là aussi, mieux vaut limiter les risques, et donc éviter l’alcool ou alors redescendre en télécabine», conseille Martina Keller.
Comportement sur les pistes: quelques conseils
Pendant la saison de ski, les demandes s’accumulent chez AXA-ARAG, car il n’est pas rare qu’un accident se transforme en cas juridique. Attention: le fardeau de la preuve incombe en principe à la personne lésée, qui doit apporter les éléments nécessaires à la reconstitution de l’accident. Juste après l’accident, les personnes qui accompagnent la victime doivent donc veiller à recueillir un maximum d’informations. Afin d’éviter les accidents ou d’adopter le bon comportement après un incident, mieux vaut suivre les conseils suivants:
L’assurance de la responsabilité civile privée est l’une des assurances les plus importantes sur les pistes. En effet, si vous causez des dommages à une personne tierce, la facture peut vite grimper: outre le remboursement des frais médicaux, il faut parfois compenser la perte de salaire de la personne lésée. Attention: dans les stations de ski italiennes, l’assurance de la responsabilité civile privée est même obligatoire.
Bon à savoir: l’assurance de la responsabilité civile intervient également en cas d’endommagement ou de vol d’équipements loués.
Anina Sabourdy est rédactrice en ligne chez AXA. Elle se concentre sur les thèmes de la santé, mais s’intéresse aussi à d’autres domaines de spécialité.
